Docuthèque
Arrêtés sur les animaux
Je télécharge les extraits du registre des arrêtés du maire
- Les chenilles processionnaires du pin (Thaumetopoea pityocampa)
- Divagation des chiens et des chats et refuges d'animaux
- Tarifs de garde des animaux par la fourrière
- Les mesures de police concernant la divagation des chiens
- Extrait visant à réduire les possibilités de nidification et à limiter la distribution des aliments pour les pigeons
- Interdiction de consommer des poissons pêchés dans le fleuve du Rhône et le canal de Miribel, du barrage de Sault-Brénaz à l'amont, à la confluence avale du canal de Miribel avec le canal de Jonage
- Les ruches d'abeilles
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