AAC foodtrucks Biennale

16/05/2025 - Codes / Règlement / Autorisations Démarches (PDF , 0.22 MO)

Photo chantier participatif

13/02/2025 - Démarches (JPEG , 3.75 MO)

Flyer Portes ouvertes RPE 2025

10/02/2025 - Démarches (PDF , 1.21 MO)

Tarifs des locations de salles annuelles saison 2024-2025

19/07/2024 - Démarches (PDF , 0.06 MO)

Tarifs des locations de salles annuelles saison 2024-2025

19/07/2024 - Démarches (PDF , 0.06 MO)

Tarifs des locations de salles ponctuelles saison 2024 - 2025

19/07/2024 - Démarches ( , 0 MO)

AAC foodtrucks2024

29/04/2024 - Démarches (PDF , 1.2 MO)

Formulaire de demande de jardin de rue

19/07/2023 - Démarches (VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT , 0.05 MO)

Tarifs des locations de salles ponctuelles saison 2024-2025

19/06/2023 - Démarches (PDF , 0.08 MO)

Dossier de demande de subvention

16/03/2023 - Démarches (MSWORD , 0.61 MO)

Demande de subvention : fiche explicative

16/03/2023 - Démarches (PDF , 0.48 MO)

Formulaire d'inscription à l'annuaire des associations

16/03/2023 - Démarches (MSWORD , 0.16 MO)

Dossier de la candidature d'accompagnement pour les entreprise de l’ESS

27/02/2023 - Démarches (MSWORD , 0.25 MO)

Notice de la candidature d'accompagnement pour les entreprise de l’ESS

27/02/2023 - Démarches Documentation (PDF , 0.11 MO)

Accueil de loisirs 2023_dossier d'inscription

09/12/2022 - Démarches ( , 0 MO)

Renouvellement de concession

09/09/2022 - Démarches (PDF , 0.14 MO)

Formulaire d'inscription au restaurant pour les personnes extérieures à la résidence

02/08/2022 - Démarches (PDF , 0.1 MO)

Lettre de cadrage de l’appel à projet Cité éducative

22/07/2022 - Démarches (PDF , 0.69 MO)

Formulaire Bulletin de commande

18/07/2022 - Démarches (PDF , 0.14 MO)

Dossier de candidature d'aide à la création et au développement des entreprises de l'ESS 2022

20/06/2022 - Démarches (MSWORD , 0.25 MO)

Notice d'aide à la création et au développement des entreprises de l'ESS

20/06/2022 - Démarches (PDF , 0.14 MO)

Télécharger le dossier de pré-inscription scolaire 2022-2023

03/02/2022 - Démarches (PDF , 0.2 MO)

Questionnaire santé 2022 - Accueil loisirs

06/01/2022 - Démarches (PDF , 0.48 MO)

Dossier Bourse aux Permis de Conduire 2022

06/01/2022 - Démarches (PDF , 1.34 MO)

Dossier Chantiers Jeunes 2022

06/01/2022 - Démarches (PDF , 1.6 MO)

Dossier d'inscription aux accueils de loisirs 2022

22/12/2021 - Démarches (PDF , 0.19 MO)

Dossier d'inscription sur le service de portage de repas à domicile

30/11/2021 - Démarches (PDF , 0.36 MO)

Dossier d'inscription sur le service de portage de repas à domicile

29/11/2021 - Démarches (PDF , 0.36 MO)

Formulaire de demande de plantation citoyenne

13/09/2021 - Démarches (PDF , 0.32 MO)

Annuaire des associations_fiche explicative

17/05/2021 - Démarches (PDF , 0.3 MO)

Subv_pièces

10/05/2021 - Démarches (MSWORD , 0.04 MO)

Fiche de renseignement sur le défunt

04/05/2021 - Démarches (PDF , 0.07 MO)

Bulletin de commande d'une concession

26/04/2021 - Démarches (PDF , 0.17 MO)

Télécharger le document : Dossier d'inscription accueils de loisirs pendant les vacances scolaires 2021

25/02/2021 - Démarches ALSH (PDF , 0.18 MO)

Télécharger la liste des affaires nécessaires pour les séjours avec hébergement

16/02/2021 - Démarches (PDF , 0.05 MO)

Télécharger le dossier de pré-inscription pour l'année scolaire 2023-2024

02/02/2021 - Démarches (PDF , 0.13 MO)

Déclaration manifestations préfecture

11/09/2020 - Démarches (PDF , 0.28 MO)

Renouvellement d’une demande de place en crèche

11/05/2020 - Démarches (PDF , 0.24 MO)

Fiche d'inscription et de renseignements concernant l'accueil durant les vacances scolaires d’avril

15/04/2020 - Démarches (PDF , 0.17 MO)

Dossier de demande d'entrée en résidence autonomie

31/05/2019 - Démarches (PDF , 2.25 MO)

Formulaire de demande d'organisation d'un événement sur l'espace public

31/05/2019 - Démarches (VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT , 0.13 MO)

Règles sanitaires et d’hygiène alimentaire dans le cas d’une demande d’organisation d’événement sur l’espace public

27/05/2019 - Démarches (PDF , 0.07 MO)

Règles relatives aux Etablissements recevant du public (ERP) dans le cas d’une demande d’organisation d’événement sur l’espace public

27/05/2019 - Démarches (PDF , 0.09 MO)

Règles relatives à l'occupation d'un jardin, d'un parc ou d'un square municipal dans le cas d’une demande d’organisation d’événement sur l’espace p...

27/05/2019 - Démarches (PDF , 0.08 MO)

Préconisations en matière de sûreté et de sécurité dans le cas d’une demande d’organisation d’événement sur l’espace public

27/05/2019 - Démarches (PDF , 0.12 MO)

Formulaire de demande d'autorisation de plantations citoyennes

08/03/2019 - Démarches (PDF , 0.06 MO)

Formulaire de demande d'autorisation d'occupation du domaine public (occupations diverses)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.14 MO)

Formulaire de demande d'autorisation d'occupation du domaine public (benne, engin)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.11 MO)

Formulaire de demande d'autorisation d'occupation du domaine public (démolition, construction)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.15 MO)

Formulaire de demande d'autorisation d'occupation du domaine public (réfection d'immeuble)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.15 MO)

Formulaire de demande d'autorisation commerciale d'occupation du domaine public (terrasses sur stationnement)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.15 MO)

Formulaire de demande d'autorisation commerciale d'occupation du domaine public (terrasses sur trottoir du 2 novembre au 28 février)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.15 MO)

Formulaire de demande d'autorisation commerciale d'occupation du domaine public (terrasses sur trottoir du 1er mars au 1er novembre)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.14 MO)

Formulaire de demande d'autorisation commerciale d'occupation du domaine public (occupations diverses)

10/12/2018 - Démarches (PDF , 0.15 MO)

Formulaire de demande d’autorisation de débit de boissons temporaire

07/12/2018 - Démarches (PDF , 0.24 MO)

Formulaire de demande d'inscription dans l'annuaire des associations

09/10/2018 - Démarches (PDF , 0.38 MO)

Liste des pièces pour une demande de subvention

09/10/2018 - Démarches (PDF , 0.25 MO)

Dossier de demande de subvention d’un projet

09/10/2018 - Démarches (VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT , 0.01 MO)

Descriptif du dossier de demande de subvention

09/10/2018 - Démarches (PDF , 0.12 MO)

Dossier de demande de subvention pour projet

09/10/2018 - Démarches (PDF , 0.75 MO)

Dossier de demande de subvention

09/10/2018 - Démarches (PDF , 0.8 MO)

Don de matériel informatique

09/10/2018 - Démarches (PDF , 0.13 MO)