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Délibérations du Conseil d’administration du CCAS
115 résultats
2025-05-10 Approbation du compte de gestion 2024
11/06/2025 -
Délibérations du CCAS
Délibérations
(PDF
, 0.88 MO)
2025-05-12 Affectation des résultats 2024
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 1 MO)
2025-05-11 Approbation du compte administratif 2024 (principal et annexe)
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.57 MO)
2025-05-14 Décision modificative n°2 au BP 2025
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.31 MO)
2025-05-13 Décision modificative n°1 au budget annexe ESMS 2025
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.38 MO)
2025-05-16 Mise en vente de biens
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.25 MO)
2025-05-15 Versement d’indemnisation forfaitaire dans le cadre de la prestation de blanchissage au sein des Ehpad
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.34 MO)
2025-05-18 Signature d’une convention cadre de coopération interservices portant sur l’exploitation d’une autorisation de service autonomie à domic...
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.49 MO)
2025-05-17 Attribution d’une subvention du CCAS à l’OVPAR pour la plateforme de répit
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.35 MO)
2025-05-19 Convention de subvention soutien à la transformation en service autonomie à domicile mixte entre la Métropole de Lyon et le service de s...
11/06/2025 -
Délibérations
(PDF
, 0.5 MO)