Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

131 résultats

2025-11-49 : Ouverture de crédits en investissement avant le vote du BP 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2025-11-48 : Autorisation de signer les trois avenants pour le marché des assurances du CCAS

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.44 MO)

2025-11-47 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69 pour le risque prévoyance

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.44 MO)

2025-11-46 : Création de poste contrat de projet

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2025-11-45 : Convention d’attribution d’une subvention par la CARSAT pour l’achat de casques de réalité virtuelle par la résidence Château Gaillard

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-44 : Dispositif « Mieux Chez Moi » entre la ville, le CCAS, l’ALEC et SOLIHA pour la transition écologique et sociale dans le parc de logem...

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2025-11-43 : Mise à jour des documents du SSIAD à partir du 1er janvier 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-42 : Convention d’engagements réciproques pour l’accueil de volontaires en service civique solidarité seniors 2025/2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2025-11-41 : Tarification des services non soumis aux autorités de tutelle pour 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2025-11-40 : Mise à jour du règlement de fonctionnement de l’EHPAD Henri Vincenot.

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)