Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

115 résultats

2025-05-10 Approbation du compte de gestion 2024

11/06/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.88 MO)

2025-05-12 Affectation des résultats 2024

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 1 MO)

2025-05-11 Approbation du compte administratif 2024 (principal et annexe)

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.57 MO)

2025-05-14 Décision modificative n°2 au BP 2025

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2025-05-13 Décision modificative n°1 au budget annexe ESMS 2025

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.38 MO)

2025-05-16 Mise en vente de biens

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2025-05-15 Versement d’indemnisation forfaitaire dans le cadre de la prestation de blanchissage au sein des Ehpad

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2025-05-18 Signature d’une convention cadre de coopération interservices portant sur l’exploitation d’une autorisation de service autonomie à domic...

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.49 MO)

2025-05-17 Attribution d’une subvention du CCAS à l’OVPAR pour la plateforme de répit

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.35 MO)

2025-05-19 Convention de subvention soutien à la transformation en service autonomie à domicile mixte entre la Métropole de Lyon et le service de s...

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.5 MO)