Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

121 résultats

2025-07-29 Convention de partenariat entre le SSIAD et la pharmacie du Centre

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2025-07-28 : Convention de reversement de subvention à l’association « Le MAS » dans le cadre du fonctionnement de l’Archipel, tiers lieu alimentai...

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.27 MO)

2025-07-27 Avenant à la convention de mise à disposition d’un terrain situé rue Anatole France à Villeurbanne

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-07-26 Convention d'attribution de financement de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de...

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.32 MO)

2025-07-25 Affectation du résultat – Correction erreur matérielle

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.22 MO)

2025-07-24 Décision modificative n°3 au budget primitif principal 2025

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-05-15 Versement d’indemnisation forfaitaire dans le cadre de la prestation de blanchissage au sein des Ehpad

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2025-05-16 Mise en vente de biens

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2025-05-17 Attribution d’une subvention du CCAS à l’OVPAR pour la plateforme de répit

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.35 MO)

2025-05-18 Signature d’une convention cadre de coopération interservices portant sur l’exploitation d’une autorisation de service autonomie à domic...

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.49 MO)