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SYTRAL Notification d'arrêté 2025-04-24-R-0376 autorisation d'ancrage
26/06/2025
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Arrêtés
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF , 1.27 MO)
Notification d'autorisation de pose d'ancrage BHNS UF 68
23/06/2025
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(PDF , 0.81 MO)
Notification d'autorisation de pose d'ancrage BHNS UF 67
23/06/2025
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(PDF , 0.26 MO)
Notification d'autorisation de pose d'ancrage BHNS UF33
23/06/2025
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Arrêtés
(PDF , 0.16 MO)
Autorisation pose d'ancrage ligne de bus à haut niveau de service la Part Dieu
13/06/2025
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Arrêtés
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF , 1.79 MO)
2025-A-DPMS-2025-173 - Diverses interdictions temporaires du 13 au 15 juillet 2025
04/06/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.23 MO)
A-DPMS-2025-172 - Interdiction temporaire de stockage sur le domaine public de mobilier de terrasse
04/06/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.19 MO)
A-DPMS-2025-162 - AT ERP - Parc de l'Europe Jean Monnot
03/06/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.76 MO)
A-DPMS-2025-161 - AT ERP - 199 rue Jean Voillot
03/06/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.79 MO)
A-DPMS-2025-160 - AT ERP - 33 rue Lafontaine
03/06/2025
-
Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.8 MO)
A-DPMS-2025-159 - AT ERP - 195 rue Jean Voillot
03/06/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.79 MO)
A-DPMS-2025-158 - AT ERP Refusée - 31 bis cours Emile Zola
03/06/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.76 MO)
A-DPMS-2025-154 - Mesures de protection - 7 rue Alfred de Musset
03/06/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.42 MO)
AR-DSP-2025-171 - Lutte contre le bruit - Chantier
03/06/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.83 MO)
AR-DSP-2025-170 - Lutte contre le bruit - Chantier
03/06/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.83 MO)
AR-DSP-2025-169 - Lutte contre le bruit - Chantier
03/06/2025
-
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.91 MO)
AR-DSP-2025-157 - Lutte contre le bruit - Manifestation
23/05/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.91 MO)
AR-DSP-2025-156 - Lutte contre le bruit - Chantier
23/05/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.84 MO)
AR-DSP-2025-155 - Lutte contre le bruit - Chantier
23/05/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.86 MO)
Consultation du public portant sur la révision du schéma d'Aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est Lyonnais
22/05/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.48 MO)
ARR-DMPS-2025-144 - Fermeture administrative - 4 rue Léon Blum
13/05/2025
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Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.24 MO)
Arrêté préfectoral n°2025-05-12-001 portant mise en demeure dans le cadre de l’article 38 de la loi modifiée n°2007-290
13/05/2025
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Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.15 MO)
AR-DSP-2025-138 - Lutte contre le bruit - Chantier
05/05/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.89 MO)
AR-DSP-2025-131 - Lutte contre le bruit - Manifestation
05/05/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.74 MO)
AR-DSP-2025-130 - Lutte contre le bruit - Manifestation
05/05/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.75 MO)
AR-DSP-2025-129 - Lutte contre le bruit - Manifestation
05/05/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.74 MO)
AR-DSP-2025-128 - Lutte contre le bruit - Chantier
05/05/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.85 MO)
Arrêté préfectoral complémentaire n° DDPP-DREAL 2025-75 imposant des prescriptions complémentaires à la STE BRUN pour l'installation éxploitée au 7...
28/04/2025
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Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.09 MO)
AR-DSP-2025-112 - Lutte contre le bruit - Chantier
15/04/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 3.12 MO)
AR-DSP-2025-109 - Lutte contre le bruit - Manifestation
15/04/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.76 MO)
AR-DSP-2025-108 - Lutte contre le bruit - Manifestation
15/04/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.74 MO)
AR-DSP-2025-107 - Lutte contre le bruit - Manifestation
15/04/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.95 MO)
ARR-DSP-2025-091 - Lutte contre le bruit - Chantier
09/04/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.66 MO)
ARR-DPMS-2025-099 - Interdiction de mise à disposition aux mineurs de protoxyde d'azote
08/04/2025
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Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.23 MO)
AR-DPMS-2025-090 - Lutte contre le bruit - Chantier
31/03/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.68 MO)
AR-DPMS-2025-083 - Ouverture au public - Double Mixte - Lyon Bière Festival - 12 et 13 avril 2025
31/03/2025
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Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 1.02 MO)
AR-DPMS-2025-073 - Abrogation des mesures de protection - 2 rue J. Jaurès/44 place des Maisons Neuves
31/03/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.75 MO)
AR-DPMS-2025-072 - Abrogation de mesures de sécurité - 30 bd A. France
31/03/2025
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Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.74 MO)
AR-DPMS-2025-052 - Ouverture bâtiment provisoire GS Grand Clément
31/03/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
(PDF , 0.72 MO)
AR-DSF-2025-088 - Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat
31/03/2025
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Arrêtés
Dir. Finances
(PDF , 1.19 MO)
AR-DSP-2025-085 - Lutte contre le buit - Manifestation
25/03/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.67 MO)
AR-DSP-2025-080 - Lutte contre le bruit - Chantier
20/03/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.65 MO)
AR-DSP-2025-079 - Lutte contre le bruit - Chantier
20/03/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
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AR-DSP-2025-070 - Lutte contre le bruit - Chantier
20/03/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.73 MO)
Avis d'enquête publique Chaufferie de Vaux en Velin
19/03/2025
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Arrêtés
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF , 1.6 MO)
AR-DSP-2025-064 - Lutte contre le bruit - Manifestation
12/03/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 0.75 MO)
AR-DSP-2025-063 - Lutte contre le bruit - Chantier
12/03/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.7 MO)
AR-DSP-2025-060 - Lutte contre le bruit - Chantier
12/03/2025
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Dir. Santé Publique
(PDF , 0.7 MO)
AR-DSP-2025-059 - Lutte contre le bruit - Chantier
12/03/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
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AR-DPMS-2025-044 - Fête du livre jeunesse
10/03/2025
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Arrêtés
Prévention, médiation, sécurité
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AR-DSP-2025-050 - Lutte contre le bruit
28/02/2025
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Dir. Santé Publique
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28/02/2025
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28/02/2025
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28/02/2025
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Dir. Santé Publique
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AR-DSP-2025-046 - Lutte contre le bruit
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AR-DSP-2025-045 - Lutte contre le bruit
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Dir. Santé Publique
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AR-DPMS-2025-016 - Forum des Alpes du 19 au 20 mars 2025
26/02/2025
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Prévention, médiation, sécurité
( , 0 MO)
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25/02/2025
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AR-DSP-2025-043 - Lutte contre le bruit
25/02/2025
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30/01/2025
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(PDF , 0.35 MO)
Décision 2025-001 Modification de la régie de recettes du service descimetière
24/01/2025
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Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF , 0.15 MO)
AR-DPMS-2025-002 - Abrogation arrêté 2023-103
16/01/2025
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Arrêtés
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(PDF , 0.69 MO)
AR-DSP-2024-520 - Lutte contre le bruit - Manifestation
10/01/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
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AR-DSP-2024-519 - Lutte contre le bruit - Chantier
10/01/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
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AR-DSP-2024-518 - Lutte contre le bruit - Chantier
10/01/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 1.22 MO)
AR-DSP-2024-517 - Lutte contre le bruit - Chantier
10/01/2025
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Arrêtés
Dir. Santé Publique
(PDF , 1.24 MO)
Souscription d'un contrat de ligne de trésorerie de 5 000 000 € auprès de la Société Générale
18/11/2024
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Arrêtés
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