2025-02-9 Adhésion à l’association Métropole Aidante

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-02-8 Autorisation de souscription aux accords-cadres de la centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)– Délégation au Président du CCAS

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.47 MO)

2025-02-7 Modification du règlement des aides facultatives

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2025-02-6 Avenants à la convention globale @ctes de dématérialisation des actes administratifs avec la Préfecture du Rhône

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.3 MO)

2025-02-5 Règlement auto-vélo

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.43 MO)

2025-02-4 Création de postes pour accroissement temporaire d’activité

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.43 MO)

2025-02-3 Décision modificative n°1 au budget primitif 2025

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.19 MO)

2025-02-2 Vote du budget primitif 2025

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 3.41 MO)

2025-02-1 Retrait de la délibération 2024-12-47

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.21 MO)

2024-12-60 Règlement général du temps de travail

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2024-12-59 Evolution du régime indémnitaire

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.77 MO)

2024-12-58 Convention de reversement de subvention de fonctionnement entre la DDETS et le CCAS pour le projet Archipel.

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.22 MO)

2024-12-57 Transition écologique et sociale du par privé, dispositif communal opérationnel 2024-2025-2026 « Mieux chez Moi »-convention d’objectif...

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.48 MO)

2024-12-56 Convention de partenariat avec l’association Vivre aux éclat

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.29 MO)

2024-12-55 Convention de partenariat avec l’association Le Pari Solidaire Lyon

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2024-12-54 Signature du Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM), liant l’ARS, la Métropole et le CCAS de Villeurbanne.

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2024-12-53 Validation du contrat de séjour de l’accueil séquentiel et présentation du livret d’accueil

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.22 MO)

2024-12-52 Mise à jour du contrat de séjour des RA-médiation

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.46 MO)

2024-12-51

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.4 MO)

2024-12-50 Convention cadre entre la commune de Villeurbanne et le Centre Communal d’Action Sociale

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2024-12-49 Tarification des services non soumis aux autorités de tutelle pour 2025

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2024-12-48 Ouverture de crédits en investissement avant le vote du BP 2025

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.38 MO)

2024-12-47 Provision Compte épargne temps

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.22 MO)

2024-12-46 Provision créances douteuses

19/12/2024 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.25 MO)

2024-12-45 Débat d’orientations budgétaires pour 2025

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.29 MO)

2024-12-44 Admission en non-valeur

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2024-12-43 Affectation du résultat – correction erreur matérielle

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.39 MO)

2024-12-42 Décision modificative no3 au budget primitif 2024

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.33 MO)

2024-10-32 Convention unique CDG69

18/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.4 MO)

2024-10-41 Avenant à la convention CCAS-DSLI-Résidence CG / AMLI

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.2 MO)

2024-10-40 Approbation d’un avenant n° 3 à la convention de location de la résidence personnes âgées Jean Jaurès

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.66 MO)

2024-10-39 Approbation d’un avenant n° 2 au contrat de bail de l’Ehpad Camille Claudel

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.23 MO)

2024-10-38 Convention de partenariat entre EDF et le CCAS de Villeurbanne

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.21 MO)

2024-10-37 Convention avec l’Agence Régionale de Santé relative au financement de l’action Médiation Santé pour la période 2024-2027

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2024-10-36 Convention de délégation partielle de la gestion du Fonds d’aide aux Jeunes.

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2024-10-35 Convention d’engagement avec prise en charge des frais des services civiques, dans le cadre des services civiques solidarité séniors.

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.73 MO)

2024-10-34 Conventions pour la gestion adaptée de logements et l’accompagnement de familles dans le patrimoine Ville

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.46 MO)

2024-10-33 Convention pour le soutien financier de l’ALPIL

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.96 MO)

2024-10-31 Modification de postes et revalorisation rémunération

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.33 MO)

2024-10-30 Autorisation d’avoir recours à l’apprentissage

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.29 MO)

2024-10-29 Signature d’une convention de partenariat entre la résidence autonomie Gustave Prost (groupe ARPAVIE) et le SSIAD du CCAS.

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.38 MO)

2024-10-28 Mise à jour du contrat de séjour des EHPAD

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.19 MO)

2024-10-27 Décision modificative n°2 au budget primitif 2024

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 1.15 MO)

2024-10-26 Vote des Etats des Prévisions de Recettes et de Dépenses 2024 (EPRD)

16/10/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.62 MO)

2024-10-26

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.62 MO)

2024-10-26

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.62 MO)

2024-10-41

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.2 MO)

2024-10-40

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.66 MO)

2024-10-39

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.23 MO)

2024-10-38

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.21 MO)

2024-10-37

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.36 MO)

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16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.34 MO)

2024-10-35

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.73 MO)

2024-10-34

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.46 MO)

2024-10-33

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.96 MO)

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16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.33 MO)

2024-10-30

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.29 MO)

2024-10-29

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.38 MO)

2024-10-28

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.19 MO)

2024-10-27

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 1.15 MO)

2024-10-26

16/10/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.62 MO)

2024-06-13 Approbation du compte administratif 2023

19/06/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.53 MO)

2024-03-12 Indemnisation des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels territoriaux dans le cadre de déplacements temporaires liés...

24/04/2024 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.57 MO)

2024-03-11 Transformations et suppression de postes - Tableau des effectifs

24/04/2024 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.38 MO)

2024-03-10 Création d’une indemnité d’astreinte pour la Direction Séniors et Liens intergénérationnels - DSLI

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.4 MO)

2024-03-9 Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale - Autorisation de...

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.35 MO)

2024-03-8 Convention soutien financier fondation Abbé Pierre

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.91 MO)

Conseil d'administration du CCAS

24/04/2024 - Délibérations du CCAS (PDF , 0.91 MO)