Procès-verbal des Votes du Conseil municipal du 30 Juin 2025

04/07/2025 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.11 MO)

Procès-verbal - Conseil municipal du lundi 14 avril 2025

27/05/2025 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 3.2 MO)

Procès-verbal - Conseil municipal du lundi 17 février 2025 - rectifié

27/05/2025 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 2.27 MO)

Procès-Verbal Conseil Municipal du 17 février 2025

16/04/2025 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 2.08 MO)

Votes-Conseil Municipal du 14 avril 2025

16/04/2025 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.12 MO)

Procès-verbal Conseil municipal du 15 mai 2023

07/03/2025 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal ( , 0 MO)

Procès-verbal Conseil municipal du 03 avril 2023

07/03/2025 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 1.05 MO)

Procès-verbal Conseil municipal du 20 février 2023

07/03/2025 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.64 MO)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18.11.2024

05/03/2025 - Docuthèque Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.7 MO)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 07.10.2024

05/03/2025 - Docuthèque Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 1.83 MO)

Procès-Verbal du Conseil municipal du 18.12.24

18/02/2025 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 2.99 MO)

Nombre de Voix-Conseil Municipal du 15 novembre 2024

27/11/2024 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.15 MO)

Information du public sur la vidéoprotection au sein de la commune de Villeurbanne

06/11/2024 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.27 MO)

Ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2022

19/06/2023 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.85 MO)

ordre du jour CM du 20 février 2023

14/02/2023 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.12 MO)

Liste annuelle des marchés publics de 2022 conclus par le CCAS de Villeurbanne

02/02/2023 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.06 MO)

élection d'une 21ème adjointe au maire

23/12/2022 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.35 MO)

résultat des votes conseil municipal du 15 décembre 2022

16/12/2022 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.18 MO)

ordre du jour conseil municipal 13 décembre 2022

12/12/2022 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.09 MO)

Procès-verbal séance du conseil municipal 4 juillet 2022

18/10/2022 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.47 MO)

Procès-verbal des votes CM du 10/10/22

12/10/2022 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.11 MO)

Bulletin municipal officiel 248 bis

19/04/2022 - Compte-rendu / Délibération ( , 0 MO)

Bulletin municipal officiel n°248/2022

19/04/2022 - Compte-rendu / Délibération (VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT , 0.04 MO)

La commission de contrôle des listes électorales (Arrêt préfectoral)

16/03/2022 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.27 MO)

Ordre du jour du conseil municipal du 11 octobre 2021

06/10/2021 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.09 MO)

Arrêté de réglementation relatif aux chantiers de démolition, de construction, de réhabilitation de bâtiments ou de travaux confortatifs sur des bâ...

08/06/2021 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.83 MO)

Ordre du jour du conseil municipal du 31 mai 2021

28/05/2021 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.09 MO)

Ordre du jour du conseil municipal du 5 juillet 2021

17/02/2021 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.18 MO)

Bulletin Municipal Officiel - N°230 - Septembre 2020

23/10/2020 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.21 MO)

Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2020

08/10/2020 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.21 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 novembre 2018

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.77 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 15 octobre 2018

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.69 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 28 juin 2018

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.73 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 28 mai 2018

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.73 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 26 mars 2018

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.62 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 26 février 2018

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.44 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 21 décembre 2017

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.92 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 20 novembre 2017

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.93 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 28 septembre 2017

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.74 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 17 juillet 2017

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.19 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 3 juillet 2017

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.48 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 29 mai 2017

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.5 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 13 février 2017

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.55 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 15 décembre 2016

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.96 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 21 novembre 2016

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.82 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 17 octobre 2016

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.61 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 4 juillet 2016

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.85 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 mai 2016

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.54 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 31 mars 2016

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.72 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 8 février 2016

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.59 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 14 décembre 2015

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.76 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 16 novembre 2015

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.68 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 12 octobre 2015

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.38 MO)

Procès-verbal du conseil municipal - Séance du 7 juillet 2015

11/01/2019 - Compte-rendu / Délibération Procès-verbal (PDF , 0.63 MO)

Annexe B - Situation des autorisations de programme crédits de paiement - Recettes

01/11/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.01 MO)

Annexe A - Perspectives pluriannuelles d'équipements - Dépenses

01/11/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.04 MO)

Annexe A - Perspectives pluriannuelles d'équipements - Recettes

01/11/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.05 MO)

Arrêté municipal concernant les chenilles processionnaires du pin

10/10/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 1.71 MO)

Arrêté municipal concernant les pigeons en ville

10/10/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 1.91 MO)

Arrêté Bruit

10/10/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.83 MO)

Arrêté de la Préfecture du Rhône sur la destruction obligatoire de l'ambroisie

09/10/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.03 MO)

Arrêté municipal sur l'interdiction de brûlage des déchets

09/10/2018 - Compte-rendu / Délibération (PDF , 0.1 MO)