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626 résultats
Charte d’engagement dans le réseau de vigilance villeurbannais en faveur de l’égalité de traitement et de la non-discrimination
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Perturbations de circulation et de stationnement pour "Faites de la musique" à Villeurbanne le 21 juin de 13h à 2h
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2024-10-34 Conventions pour la gestion adaptée de logements et l’accompagnement de familles dans le patrimoine Ville
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Préconisations en matière de sûreté et de sécurité dans le cas d’une demande d’organisation d’événement sur l’espace public
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Règles relatives à l'occupation d'un jardin, d'un parc ou d'un square municipal dans le cas d’une demande d’organisation d’événement sur l’espace p...
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2023-12-33 Approbation de la convention entre la Métropole de Lyon et le CCAS de Villeurbanne pour la mise à disposition et l’utilisation de l’appl...
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2024.01.3.Délégations de pouvoirs consentis par le Conseil d’Administration du CCAS au (à la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS, avec possibilit...
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2024.01.4 : Convention cadre n°1 constitutive d’un groupement de commandes permanent entre le CCAS et la Ville de Villeurbanne pour la passation de...
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