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2024-03-9 Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale - Autorisation de...
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Arrêté n°2025-008 portant déclaration sans suite du lot 1 du marché de travaux de création d'une promenade piétonne dans le quartier des Buers (mar...
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2025-02-6 Avenants à la convention globale @ctes de dématérialisation des actes administratifs avec la Préfecture du Rhône
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Décision n°2025-009 portant déclaration sans suite du marché 2025-7904 - Lutte contre les punaises de lit (Lot 1)
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Arrêté du 31 octobre 2023 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Lyon-Bron (Rhône)
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Règles relatives aux Etablissements recevant du public (ERP) dans le cas d’une demande d’organisation d’événement sur l’espace public
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