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2023-12-38 Mise en œuvre de l’indemnité de travailleur itinérant
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2023-12-39 Versement d’une prime exceptionnelle liée à l’inflation
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2023-12-40 Mise en œuvre du Forfait Mobilités durables
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2023-12-41 Tableau des effectifs.
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2023-12-42 Convention d’attribution de subvention relevant du fonds d’intervention régionale (fir) au service de la stratégie régionale de santé
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lettre de cadrage de l'appel à participation pour les actions éducatives 2024-2025
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2024.01.1Vote du budget primitif 2024
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2024.01.2Élection du (de la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS
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2024.01.3.Délégations de pouvoirs consentis par le Conseil d’Administration du CCAS au (à la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS, avec possibilit...
(PDF , 0.38 MO)

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2024.01.4 : Convention cadre n°1 constitutive d’un groupement de commandes permanent entre le CCAS et la Ville de Villeurbanne pour la passation de...
(PDF , 0.43 MO)

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