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Inscrire son enfant à l’accueil de loisirs de Chamagnieu (4-11 ans)

Démarches

Note annexe - Aérodrome de Lyon-Bron - Plan des servitudes aéronautiques de dégagements
(PDF , 1.6 MO)

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2023-10-15 Vote des Etats des Prévisions de Recettes et de Dépenses 2023 (EPRD
(PDF , 0.24 MO)

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2023-10-21 Autorisation de signer le marché de fournitures CAP du CCAS
(PDF , 0.38 MO)

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2023-12-38 Mise en œuvre de l’indemnité de travailleur itinérant
( , 0 MO)

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2025-11-40 : Mise à jour du règlement de fonctionnement de l’EHPAD Henri Vincenot.
(PDF , 0.36 MO)

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2024-06-22 Convention de partenariat entre le CCAS et Les petites Cantines de Villeurbanne
(PDF , 0.43 MO)

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2024-10-26 Vote des Etats des Prévisions de Recettes et de Dépenses 2024 (EPRD)
(PDF , 0.62 MO)

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2024-10-38 Convention de partenariat entre EDF et le CCAS de Villeurbanne
(PDF , 0.21 MO)

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2024-10-39 Approbation d’un avenant n° 2 au contrat de bail de l’Ehpad Camille Claudel
(PDF , 0.23 MO)

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