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Procés-verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2024
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Procès-verbal - Nombre de voix - Conseil municipal du 18 décembre 2024
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AR-DSF-2025-088 - Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat
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Procès-verbal - Nombre de voix - Conseil municipal du 17 février 2025
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A-DPMS-2025-162 - AT ERP - Parc de l'Europe Jean Monnot
(PDF , 0.76 MO)

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2023-12-31 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association des Restaurants du Cœur, dans le tiers-lieu Archipel
(PDF , 0.2 MO)

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2024-03-12 Indemnisation des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels territoriaux dans le cadre de déplacements temporaires liés...
(PDF , 0.57 MO)

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2024-06-21 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association Le MAS, dans le tiers-lieu Archipel
(PDF , 0.21 MO)

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2024-06-19 Attribution d’une subvention du CCAS à l’OVPAR pour la plateforme de répit et signature d’une convention d’objectifs et de moyens
(PDF , 0.33 MO)

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2024-10-37 Convention avec l’Agence Régionale de Santé relative au financement de l’action Médiation Santé pour la période 2024-2027
(PDF , 0.36 MO)

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