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A-DPMS-2025-162 - AT ERP - Parc de l'Europe Jean Monnot

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D-2025-15 - Création d'un tarif lié aux activités de déménagement

(PDF , 0.68 MO)

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Procès-verbal - Nombre de voix - Conseil municipal du 5 janvier 2026

(PDF , 0.27 MO)

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A-DPMS-2026-017 - AT ERP - Médipôle - Réaménagement de l'espace SOS MAIN

(PDF , 0.83 MO)

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A-DPMS-2026-004 – AT ERP - Réhabilitation de l’hôtel Ibis Style

(PDF , 0.74 MO)

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Procès-verbal - Nombre de voix - Conseil municipal du 23 février 2026

(PDF , 0.29 MO)

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Arrêté préfectoral n° DDT-SENR-2025-B138 - Mise en situation de vigilance sécheresse des eaux superficielles

(PDF , 2.19 MO)

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2023-12-31 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association des Restaurants du Cœur, dans le tiers-lieu Archipel

(PDF , 0.2 MO)

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2025-11-47 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69 pour le risque prévoyance

(PDF , 0.44 MO)

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2025-11-45 : Convention d’attribution d’une subvention par la CARSAT pour l’achat de casques de réalité virtuelle par la résidence Château Gaillard

(PDF , 0.41 MO)

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