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2023-12-38 Mise en œuvre de l’indemnité de travailleur itinérant
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Autorisation parentale pour la délivrance de la carte de citoyenneté locale
(PDF , 0.17 MO)

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Inscrire son enfant à l’accueil de loisirs de Chamagnieu (4-11 ans)

Démarches

Note annexe - Aérodrome de Lyon-Bron - Plan des servitudes aéronautiques de dégagements
(PDF , 1.6 MO)

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Agence retraite de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat)

Contacts

ARR-DSF-2024-510 - Souscription d'un contrat d'emprunt de 2 500 000 € auprès de l'Agence France Locale
(PDF , 1.11 MO)

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Lettre d'information du projet urbain des Buers n°4 | juillet 2019
(PDF , 2.13 MO)

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Lettre d'information du projet urbain des Buers n°3 | novembre 2018
(PDF , 1.92 MO)

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Annexe - Indemnités - Délibération sur le débat d'orientation budgétaire du budget primitif 2021
(PDF , 0.32 MO)

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Présentation simplifiée sur le débat d'orientation budgétaire du budget primitif 2021
( , 0 MO)

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