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Procès-verbal - Nombre de voix - Conseil municipal du 18 décembre 2024
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AR-DSF-2025-088 - Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat
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A-DPMS-2025-162 - AT ERP - Parc de l'Europe Jean Monnot
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Procès-verbal - Nombre de voix - Conseil municipal du lundi 5 janvier 2026
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A-DPMS-2025-251 – Changement du SSI – Résidence de personnes âgées Tonkin - 20 rue Salvador Allende
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Arrêté préfectoral n° DDT-SENR-2025-B138 - Mise en situation de vigilance sécheresse des eaux superficielles
(PDF , 2.19 MO)

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2023-12-31 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association des Restaurants du Cœur, dans le tiers-lieu Archipel
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2025-11-47 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69 pour le risque prévoyance
(PDF , 0.44 MO)

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2025-11-45 : Convention d’attribution d’une subvention par la CARSAT pour l’achat de casques de réalité virtuelle par la résidence Château Gaillard
(PDF , 0.41 MO)

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2024-06-19 Attribution d’une subvention du CCAS à l’OVPAR pour la plateforme de répit et signature d’une convention d’objectifs et de moyens
(PDF , 0.33 MO)

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