Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

115 résultats

2023-12-25 Modalités d’amortissements en comptabilité M57 pour le budget principal du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2023-12-24 Règlement Budgétaire et Financier.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2023-12-23 Adoption de la comptabilité M57 pour le budget principal du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.48 MO)

2023-10-21 Autorisation de signer le marché de fournitures CAP du CCAS

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.38 MO)

2023-10-20 Avenant à la convention de reversement de subvention à l’association « Le MAS » dans le cadre de la création et du fonctionnement de l’A...

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2023-10-19 Convention d’engagement avec prise en charge des frais des services civiques, dans le cadre des services civiques solidarité séniors

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.3 MO)

2023-10-18 Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs automatisés externes pour les équipeme...

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2023-10-17 Mise à jour du contrat de séjour des résidences autonomie

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.3 MO)

2023-10-15 Vote des Etats des Prévisions de Recettes et de Dépenses 2023 (EPRD

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2023-06-14 Création transformation suppression de postes - tableau des effectifs

04/07/2023 - Délibérations (PDF , 0.51 MO)