Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

115 résultats

2024.01.3.Délégations de pouvoirs consentis par le Conseil d’Administration du CCAS au (à la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS, avec possibilit...

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.38 MO)

2024.01.2Élection du (de la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.21 MO)

2024.01.1Vote du budget primitif 2024

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.51 MO)

2023-12-42 Convention d’attribution de subvention relevant du fonds d’intervention régionale (fir) au service de la stratégie régionale de santé

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2023-12-41 Tableau des effectifs.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.99 MO)

2023-12-40 Mise en œuvre du Forfait Mobilités durables

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.48 MO)

2023-12-39 Versement d’une prime exceptionnelle liée à l’inflation

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.46 MO)

2023-12-38 Mise en œuvre de l’indemnité de travailleur itinérant

09/01/2024 - Délibérations ( , 0 MO)

2023-12-37 Evolution du régime indemnitaire du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.71 MO)

2023-12-36 Convention de financement du projet d’amélioration de l’accès à l’alimentation de qualité, conclue entre le CCAS et l’Etat dans le cadre...

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)