Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

143 résultats

2024.01.1Vote du budget primitif 2024

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.51 MO)

2023-12-42 Convention d’attribution de subvention relevant du fonds d’intervention régionale (fir) au service de la stratégie régionale de santé

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2023-12-41 Tableau des effectifs.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.99 MO)

2023-12-40 Mise en œuvre du Forfait Mobilités durables

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.48 MO)

2023-12-39 Versement d’une prime exceptionnelle liée à l’inflation

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.46 MO)

2023-12-38 Mise en œuvre de l’indemnité de travailleur itinérant

09/01/2024 - Délibérations ( , 0 MO)

2023-12-37 Evolution du régime indemnitaire du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.71 MO)

2023-12-36 Convention de financement du projet d’amélioration de l’accès à l’alimentation de qualité, conclue entre le CCAS et l’Etat dans le cadre...

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2023-12-35 Convention pour le soutien financier de l’ALPIL.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.33 MO)

2023-12-34 Convention de délégation partielle de la gestion du Fonds d’aide aux Jeunes.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)