Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

135 résultats

2026-01-1 Vote du budget primitif 2026

04/02/2026 - Délibérations (PDF , 3.48 MO)

2026-01-2 Décision modificative n°4 au Budget Annexe ESMS 2025

04/02/2026 - Délibérations (PDF , 0.58 MO)

2026-01-3 Création de postes pour accroissement temporaire d’activité

04/02/2026 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2026-1-4 Convention de partenariat entre le CCAS et le Foyer Notre Dame des Sans Abris – plateforme Alliance

04/02/2026 - Délibérations (PDF , 0.32 MO)

2025-11-49 : Ouverture de crédits en investissement avant le vote du BP 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2025-11-48 : Autorisation de signer les trois avenants pour le marché des assurances du CCAS

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.44 MO)

2025-11-47 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69 pour le risque prévoyance

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.44 MO)

2025-11-46 : Création de poste contrat de projet

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2025-11-45 : Convention d’attribution d’une subvention par la CARSAT pour l’achat de casques de réalité virtuelle par la résidence Château Gaillard

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-44 : Dispositif « Mieux Chez Moi » entre la ville, le CCAS, l’ALEC et SOLIHA pour la transition écologique et sociale dans le parc de logem...

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)