Juridique, commande publique
15 résultats
Décision 2026-018 - portant déclaration sans suite - rénovation et exploitation de l'Astroballe
28/09/2026 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.44 MO)
Décision du Maire 2026-019 portant autorisation d’acquérir via vente aux enchères du mobilier et matériel de restaurationDEC-2026-019 :
23/09/2026 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.46 MO)
2026DJCOP_ARR2026-438_portant déport de M. Cédric Van Styvendael dans les affaires relatives à EMH
28/08/2026 -
Arrêtés et Décisions
Arrêtés
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.43 MO)
Décision portant déclaration sans suite du marché de travaux pour la construction de nouveau locaux DGICV - Marché 2025-7979 Lot 5 Ascenseurs/Monte...
13/08/2026 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
Marchés publics
(PDF
, 0.22 MO)
Décision DJCOP2026-008_modification régie de recettes_Réseau de lecture publique
17/07/2026 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.24 MO)
Décision 2026_006_modification régie de recettes_Education Secteur 4
13/07/2026 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.6 MO)
Décision 2026_007 portant modification de la régie de recettes auprès de la restauration scolaire
07/07/2026 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
Dir. Finances
(PDF
, 0.25 MO)
Décision portant modification de l'arrêté de régie n°20070 du 3 décembre 2020 portant création d'une régie de recette auprès de la petite enfance
04/06/2026 -
Arrêtés et Décisions
Arrêtés
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.64 MO)
Arrêté ARR2026-173 : désignation présidence CAO
18/05/2026 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.4 MO)
D-DJCOP-2025-027 - Signature du contrat de partenariat entre la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) et la ville de Villeurbanne
23/12/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.35 MO)
