Juridique, commande publique
15 résultats
Décision portant modification de l'arrêté de régie n°20070 du 3 décembre 2020 portant création d'une régie de recette auprès de la petite enfance
04/06/2026 -
Arrêtés et Décisions
Arrêtés
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.64 MO)
Arrêté ARR2026-173 : désignation présidence CAO
18/05/2026 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.4 MO)
Décision 2026-002: Déclaration sans suite du marché 2025-8090s, robinets d'incendie armés et colonnes sèches
13/01/2026 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.22 MO)
Décision 2025-030: Déclaration sans suite du marché 2025-8058
13/01/2026 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(
, 0 MO)
Décision 2025-031: Déclaration sans suite du marché 2025-8061
13/01/2026 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.25 MO)
D-DJCOP-2025-027 - Signature du contrat de partenariat entre la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) et la ville de Villeurbanne
23/12/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.35 MO)
Décision 2025-411 : Déclaration sans suite Marché 2025-7973
16/12/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.27 MO)
ARR 2025-402 : Déclaration sans suite : appel à projets déploiement bornes de collecte
05/12/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.51 MO)
Décision 2025-403 : Déclaration sans suite du marché 2025-8006 : maintenance extincteurs, robinets d'incendie armés et colonnes sèches
25/11/2025 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.65 MO)
ARR 2025-403 :Autorisation donnée à M. Jonathan BOCQUET de mener les négociations - délégation de service public pour le projet de rénovation et d’...
25/11/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.56 MO)
