14 résultats
AR-DVI-2026-450 – Portant délégation de signature aux agents de la ville de Villeurbanne
10/09/2026 -
Arrêtés
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.68 MO)
A-SAVI-2026- 449 - Désignation de M. Antoine Pelcé - Président de la CCSPL
10/09/2026 -
Arrêtés
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.04 MO)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n°2026-09-03-002 portant mise en demeure dans le cadre de l’article 38 de la loi modifiée n°2007-290
04/09/2026 -
Arrêtés et Décisions
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.1 MO)
Arrêté de délégation de signature aux agents 7 mai 2026
07/05/2026 -
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.87 MO)
Arrêté de délégation de fonction et de signature des adjoints et conseillers municipaux délégués
13/04/2026 -
Arrêtés
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.54 MO)
Arrêté préfectoral délimitation des zones protection des exploitations et des troupeaux 2026
10/04/2026 -
Arrêtés et Décisions
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 2.01 MO)
Arrêté de délégation de signature aux agents 28 mars 2026mars 2026
28/03/2026 -
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.66 MO)
ARR-SAVI-2026-16 - Portant délégation au personnel municipal
19/01/2026 -
Arrêtés
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.96 MO)
Procès-verbal - Nombre de voix - Conseil municipal du 19 novembre 2025
21/11/2025 -
Procès-verbal
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 0.39 MO)
Plan de mandat 2021-2026
27/10/2025 -
Assemblées et vie institutionnelle
(PDF
, 3.35 MO)
