Juridique, commande publique

13 résultats

Décision 2025-030: Déclaration sans suite du marché 2025-8058

13/01/2026 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine ( , 0 MO)

Décision 2026-002: Déclaration sans suite du marché 2025-8090s, robinets d'incendie armés et colonnes sèches

13/01/2026 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.22 MO)

Décision 2025-031: Déclaration sans suite du marché 2025-8061

13/01/2026 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.25 MO)

D-DJCOP-2025-027 - Signature du contrat de partenariat entre la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) et la ville de Villeurbanne

23/12/2025 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.35 MO)

Décision 2025-411 : Déclaration sans suite Marché 2025-7973

16/12/2025 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.27 MO)

ARR 2025-402 : Déclaration sans suite : appel à projets déploiement bornes de collecte

05/12/2025 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.51 MO)

Décision 2025-403 : Déclaration sans suite du marché 2025-8006 : maintenance extincteurs, robinets d'incendie armés et colonnes sèches

25/11/2025 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.65 MO)

ARR 2025-403 :Autorisation donnée à M. Jonathan BOCQUET de mener les négociations - délégation de service public pour le projet de rénovation et d’...

25/11/2025 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.56 MO)

Décision 2025-016 portant modification de l'arrêté de régie n°07027 en date du 16 juillet 2007 modifiant la régie de recettes auprès de la piscine...

26/08/2025 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.27 MO)

Décision n°2025-008 portant création d'un tarif de pose et dépose de panneaux de signalisation liés aux activités de déménagement et de livraison

30/04/2025 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.87 MO)