Juridique, commande publique
15 résultats
Décision 2025-021 portant déclaration sans suite du marché n°2025-7939 - prestations d'accueil des jeunes enfants dans une structure multi-accueil...
20/10/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
Marchés publics
(PDF
, 0.69 MO)
Décision 2025-018 portant déclaration sans suite du marché 2025-7923 de travaux d'entretien, de grosses réparations et de petites opérations neuves...
13/10/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
Marchés publics
(PDF
, 0.57 MO)
Décision 2025-020 portant déclaration sans suite du marché n°2025-7886 relatif à l'acquisition et la maintenance d'équipements d'automatisation bas...
13/10/2025 -
Marchés publics
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.27 MO)
Décision 2025-019 portant déclaration sans suite du marché n°2025-7924 de travaux d'entretien, de grosses réparations et de petites opérations neuv...
13/10/2025 -
Arrêtés et Décisions
Marchés publics
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.57 MO)
Décision 2025-016 portant modification de l'arrêté de régie n°07027 en date du 16 juillet 2007 modifiant la régie de recettes auprès de la piscine...
26/08/2025 -
Arrêtés
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.27 MO)
DEC2025-014_modification régie recettes Centre Nautique Etienne Gagnaire (CNEG)
25/07/2025 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.28 MO)
2025DJCOP_ARR_2025-258_Remplacement présidence CAO -séance du 28.07.2025
25/07/2025 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.34 MO)
ARR_2025-258 Remplacement du président de la commission d'appel d'offres (CAO) - séance du 28 juillet 2025
25/07/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.34 MO)
2025DJCOP_ARR_2025-258_Remplacement présidence CAO -séance du 28.07.2025
25/07/2025 -
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.34 MO)
Arrêté n°2025-185 portant remplacement de messieurs Cédric Van Styvendael et Jonathan Bocquet dans leurs fonctions de président de la Commission d'...
13/06/2025 -
Arrêtés et Décisions
Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine
(PDF
, 0.05 MO)
