Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

115 résultats

2025-05-20 Convention de partenariat avec l’Union sportive de Léo Lagrange

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.4 MO)

2025-05-21 Mise à jour du contrat d’utilisation du portage de repas

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2025-05-22 Création de postes pour accroissement saisonnier d’activité

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.39 MO)

2025-05-23 Suppression, création et modification de postes – tableau des effectifs

11/06/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-02-9 Adhésion à l’association Métropole Aidante

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-02-8 Autorisation de souscription aux accords-cadres de la centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)– Délégation au Président du CCAS

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.47 MO)

2025-02-7 Modification du règlement des aides facultatives

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2025-02-6 Avenants à la convention globale @ctes de dématérialisation des actes administratifs avec la Préfecture du Rhône

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.3 MO)

2025-02-5 Règlement auto-vélo

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.43 MO)

2025-02-4 Création de postes pour accroissement temporaire d’activité

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.43 MO)