Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

63 résultats

2024-06-15 Affectation des résultats 2023

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 1.13 MO)

2024-06-14 Approbation du compte de gestion 2023

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 0.65 MO)

2024-06-13 Approbation du compte administratif 2023

19/06/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.53 MO)

2024-03-12 Indemnisation des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels territoriaux dans le cadre de déplacements temporaires liés...

24/04/2024 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.57 MO)

2024-03-11 Transformations et suppression de postes - Tableau des effectifs

24/04/2024 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.38 MO)

2024-03-10 Création d’une indemnité d’astreinte pour la Direction Séniors et Liens intergénérationnels - DSLI

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.4 MO)

2024-03-9 Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale - Autorisation de...

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.35 MO)

2024-03-8 Convention soutien financier fondation Abbé Pierre

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.91 MO)

2024.01.7 : Fermeture accueil séquentiel

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.19 MO)

2024.01.6 : Approbation d’adhésion du CCAS à l’association La MIETE afin de permettre l’accompagnement et l’accès de ses publics à l’espace de médi...

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.3 MO)