Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

135 résultats

2025-11-43 : Mise à jour des documents du SSIAD à partir du 1er janvier 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-42 : Convention d’engagements réciproques pour l’accueil de volontaires en service civique solidarité seniors 2025/2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2025-11-41 : Tarification des services non soumis aux autorités de tutelle pour 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2025-11-40 : Mise à jour du règlement de fonctionnement de l’EHPAD Henri Vincenot.

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2025-11-39 : Adoption des projets d’établissement des résidences autonomie

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-38 : Débat d’orientations budgétaires pour 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2025-11-37 : Admission en non-valeur

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.28 MO)

2025-11-35 : Décision modificative n°2 au Budget Principal 2025

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-11-36 : Décision modificative n°3 au Budget Annexe ESMS 2025

10/12/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.67 MO)

2025-09-34 Avenant n°1 à la convention CCAS-DSLI-Résidences Jean Jaurès- Marx Dormoy et l’association Le Pari Solidaire

10/10/2025 - Délibérations (PDF , 0.28 MO)