Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

115 résultats

2025-02-3 Décision modificative n°1 au budget primitif 2025

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.19 MO)

2025-02-2 Vote du budget primitif 2025

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 3.41 MO)

2025-02-1 Retrait de la délibération 2024-12-47

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.21 MO)

2024-12-60 Règlement général du temps de travail

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2024-12-59 Evolution du régime indémnitaire

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.77 MO)

2024-12-58 Convention de reversement de subvention de fonctionnement entre la DDETS et le CCAS pour le projet Archipel.

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.22 MO)

2024-12-57 Transition écologique et sociale du par privé, dispositif communal opérationnel 2024-2025-2026 « Mieux chez Moi »-convention d’objectif...

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.48 MO)

2024-12-56 Convention de partenariat avec l’association Vivre aux éclat

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.29 MO)

2024-12-55 Convention de partenariat avec l’association Le Pari Solidaire Lyon

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2024-12-54 Signature du Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM), liant l’ARS, la Métropole et le CCAS de Villeurbanne.

19/12/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.41 MO)