Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

135 résultats

2025-09-33 Convention de délégation partielle de la gestion du Fonds d’aide aux Jeunes.

10/10/2025 - Délibérations (PDF , 0.38 MO)

2025-09-32 Convention de partenariat entre le CCAS et France Alzheimer Rhône

10/10/2025 - Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2025-09-31 Signature d’une convention de partenariat avec l’association Résonansemble

10/10/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-09-30 Décision modificative n°2 Budget Annexe 2025

10/10/2025 - Délibérations (PDF , 0.83 MO)

2025-07-29 Convention de partenariat entre le SSIAD et la pharmacie du Centre

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2025-07-28 : Convention de reversement de subvention à l’association « Le MAS » dans le cadre du fonctionnement de l’Archipel, tiers lieu alimentai...

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.27 MO)

2025-07-27 Avenant à la convention de mise à disposition d’un terrain situé rue Anatole France à Villeurbanne

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-07-26 Convention d'attribution de financement de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de...

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.32 MO)

2025-07-25 Affectation du résultat – Correction erreur matérielle

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.22 MO)

2025-07-24 Décision modificative n°3 au budget primitif principal 2025

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)