Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

157 résultats

2026-05-10 Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent entre le CCAS et la Ville de Villeurbanne pour la passation de marc...

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.45 MO)

2026-05-9 Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d’administration vers le président, le/la vice-président.e et le/la vice-président...

21/05/2026 - Délibérations ( , 0 MO)

2026-05-8 Election des membres siégeant en commission d’appel d’offre

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.32 MO)

2026-05-7 Modalités de dépôt des listes pour constituer la commission d’appel d’offres

21/05/2026 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.28 MO)

2026-05-6 Election du/de la vice-président.e délégué.e du CCAS

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2026-05-5 Election du/de la vice-président.e du CCAS

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.23 MO)

2025-11-49 : Ouverture de crédits en investissement avant le vote du BP 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2025-11-48 : Autorisation de signer les trois avenants pour le marché des assurances du CCAS

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.44 MO)

2025-11-47 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69 pour le risque prévoyance

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.44 MO)

2025-11-46 : Création de poste contrat de projet

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)