Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

173 résultats

2026-06-20 Création de postes pour accroissement saisonnier d’activité

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.39 MO)

2026-06-21 Dispositions relatives aux collaborateurs de Cabinet

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2026-06-24 Convention métropolitaine de partenariat pour mise en œuvre du dispositif « solidarité énergie et maintien » des Fonds de Solidarité pou...

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.33 MO)

2026-06-23 Autorisation de signer les quatre avenants pour les marchés de fourniture de denrées alimentaires passés en groupement entre la Ville et...

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.45 MO)

2026-06-26 Approbation du Plan villeurbannais de prévention et de lutte contre les discriminations dans la santé – 2026-2028

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2026-06-25 Approbation de la participation du CCAS à la réponse à l’Appel à Projet Européen « Stimuler l’innovation à l’échelle locale"

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.52 MO)

2026-06-27 Attribution d’une subvention à l’association la Komune pour leur soutien au lieu de mise à l’abri à l’ex-CCO rue Courteline

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.47 MO)

2026-06-29 Mise à jour du contrat de séjour des EHPAD

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.32 MO)

2026-06-30 Mise à jour du contrat de séjour de l’accueil séquentiel à l’Ehpad Camille Claudel

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2026-06-13 Approbation du compte financier unique 2025 - Budget principal

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.96 MO)