Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

131 résultats

2025-07-29 Convention de partenariat entre le SSIAD et la pharmacie du Centre

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2025-07-28 : Convention de reversement de subvention à l’association « Le MAS » dans le cadre du fonctionnement de l’Archipel, tiers lieu alimentai...

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.27 MO)

2025-07-27 Avenant à la convention de mise à disposition d’un terrain situé rue Anatole France à Villeurbanne

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-07-26 Convention d'attribution de financement de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de...

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.32 MO)

2025-07-25 Affectation du résultat – Correction erreur matérielle

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.22 MO)

2025-07-24 Décision modificative n°3 au budget primitif principal 2025

17/07/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-02-9 Adhésion à l’association Métropole Aidante

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2025-02-8 Autorisation de souscription aux accords-cadres de la centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)– Délégation au Président du CCAS

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.47 MO)

2025-02-7 Modification du règlement des aides facultatives

11/02/2025 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2025-02-6 Avenants à la convention globale @ctes de dématérialisation des actes administratifs avec la Préfecture du Rhône

11/02/2025 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.3 MO)