Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

157 résultats

2025-11-45 : Convention d’attribution d’une subvention par la CARSAT pour l’achat de casques de réalité virtuelle par la résidence Château Gaillard

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-44 : Dispositif « Mieux Chez Moi » entre la ville, le CCAS, l’ALEC et SOLIHA pour la transition écologique et sociale dans le parc de logem...

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2025-11-43 : Mise à jour des documents du SSIAD à partir du 1er janvier 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-42 : Convention d’engagements réciproques pour l’accueil de volontaires en service civique solidarité seniors 2025/2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2025-11-41 : Tarification des services non soumis aux autorités de tutelle pour 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2025-11-40 : Mise à jour du règlement de fonctionnement de l’EHPAD Henri Vincenot.

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2025-11-39 : Adoption des projets d’établissement des résidences autonomie

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.41 MO)

2025-11-38 : Débat d’orientations budgétaires pour 2026

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2025-11-37 : Admission en non-valeur

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.28 MO)

2025-11-35 : Décision modificative n°2 au Budget Principal 2025

10/12/2025 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)