Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

63 résultats

2023-12-37 Evolution du régime indemnitaire du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.71 MO)

2023-12-36 Convention de financement du projet d’amélioration de l’accès à l’alimentation de qualité, conclue entre le CCAS et l’Etat dans le cadre...

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2023-12-35 Convention pour le soutien financier de l’ALPIL.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.33 MO)

2023-12-34 Convention de délégation partielle de la gestion du Fonds d’aide aux Jeunes.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.36 MO)

2023-12-33 Approbation de la convention entre la Métropole de Lyon et le CCAS de Villeurbanne pour la mise à disposition et l’utilisation de l’appl...

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2023-12-32 Avenant convention Archipel Le Mas.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2023-12-31 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association des Restaurants du Cœur, dans le tiers-lieu Archipel

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.2 MO)

2023-12-30 Avenant au contrat de séjour des Résidences autonomie du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.11 MO)

2023-12-29 Convention d’engagement avec prise en charge des frais d’inscription à l’activité Silver XIII pour un maximum de sept personnes âgées.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2023-12-28 Tarification des services non soumis aux autorités de tutelle pour 2024

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.35 MO)