Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

173 résultats

2026-06-15 Approbation du compte administratif 2025 - Budget annexe M22

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.97 MO)

2026-06-14 Approbation du compte de gestion 2025 – Budget annexe M22

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2026-06-31 Adoption de la mise à jour des projets d’établissement des EHPAD et le règlement de fonctionnement de l’EHPAD Camille Claudel

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2026-06-22 Tableaux des postes et des effectifs

23/06/2026 - Délibérations (PDF , 0.34 MO)

2026-05-12 élections professionnelles 2026 – création et composition des instances représentatives du personnel et modalités d’organisation du scrutin

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.5 MO)

2026-05-11 Adhésion à l’union départementale des CCAS et désignation de représentants

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.25 MO)

2026-05-10 Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent entre le CCAS et la Ville de Villeurbanne pour la passation de marc...

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.45 MO)

2026-05-9 Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d’administration vers le président, le/la vice-président.e et le/la vice-président...

21/05/2026 - Délibérations ( , 0 MO)

2026-05-8 Election des membres siégeant en commission d’appel d’offre

21/05/2026 - Délibérations (PDF , 0.32 MO)

2026-05-7 Modalités de dépôt des listes pour constituer la commission d’appel d’offres

21/05/2026 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.28 MO)